Marque enregistrée - Marque en vigueur

Trésors d'abeille noire
M. COURBÈS GILLES

Numéro de dépôt :
4315781
Date de dépôt :
19/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/11/2026
Trésors d\'abeille noire de COURBÈS GILLES

Présentation de la marque Trésors d'abeille noire

Déposée le 19 novembre 2016 par monsieur COURBÈS GILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Trésors d'abeille noire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est monsieur COURBÈS GILLES domicilié(e) 26 RUE PASTEUR - 92330 - SCEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. COURBÈS GILLES domicilié(e) 26 RUE PASTEUR - 92330 - SCEAUX - France.

La marque Trésors d'abeille noire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trésors d'abeille noire arrivera à expiration en date du 19 novembre 2026.

COURBÈS GILLES a également déposé les autres marques suivantes : L'OR D'ABEILLE NOIRE , SENIORS & SOLUTIONS


M. COURBÈS GILLES - 26 RUE PASTEUR - 92330 - SCEAUX - France


M. COURBÈS GILLES - 26 RUE PASTEUR - 92330 - SCEAUX - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement avec modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Bougies ; bougies parfumées au miel ;

Propolis à usage pharmaceutique ; compléments alimentaires de propolis ; pollen d'abeilles en tant que compléments alimentaires et nutritionnels ; gelée royale à usage pharmaceutique ; compléments alimentaires de gelée royale ; gelée royale à usage médical ; compléments alimentaires de pollen ;

Confitures au miel ; pollen préparé pour l'alimentation ;

Biscuits ; bonbons ; brioches ; caramels ; confiserie ; sucreries ; crèmes glacées ; crêpes ; fondants (gâteaux) ; gâteaux ; gaufres ; bricelets ; gelée royale ; infusions non médicinales ; macarons ; miel ; miels aux truffes ; vinaigre de miel ; pain d'épice ; pâtes de fruits ; pâtisserie ; petits fours (pâtisserie) ; petits-beurre ; poudings ; propolis ; propolis à usage alimentaire ; sorbets ; tartes ;

Pollen d'abeilles à l'état brut ;

Boissons sans alcool à base de miel ;

Boissons à base de miel (hydromel) ;

Formation ; divertissement ; publication de livres ; production de films ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.